1. Identification du site :
   Le site www.instituteuropeenecologie.fr (ci-après dénommé « le Site ») est la propriété de l’Institut Européen d’Écologie (ci-après dénommé « l’Institut »), dont le siège social est situé à 1, rue des Récolets 57000 METZ.

2. Directeur de publication :
   Le directeur de la publication du Site est Jean-Marie COSTA, agissant en qualité de Président.

3. Webmaster : Arnaud DEWITTE

4. Hébergement :
   Le Site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé à 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX.

5. Propriété intellectuelle :
   Le Site et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, marques, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’Institut ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation du contenu du Site, en tout ou en partie, sans l’autorisation préalable écrite de l’Institut est strictement interdite.

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